Procès du 2 octobre 2013 :
Nous nous étions constitués partie civile pour des faits d’acte de cruauté envers un animal qui avaient eu lieu début mai 2013. Un individu avait jeté une chatte par une fenêtre après l’avoir attirée chez lui, l’animal étant en soins dans l’une de nos familles d’accueil.
La chatte est morte des suites de la chute.
Cette personne a été punie de trois mois de prison et condamnée à payer 500 euros à titre de dommages et intérêts et 600 euros sur le fondement de l’article 475-1 du Code de procédure pénale au titre des frais déboursés. Le procès a eu lieu le 2 octobre 2013 et nous venons de recevoir le jugement.
Merci à la famille d’accueil qui a tout de suite déposé plainte en son nom propre.
L’accusé a voulu un procès en appel et celui-ci s’est déroulé en mars 2015. La même peine a été requise contre la personne.
C’est la seule photo que nous ayons de cette chatte bien malade et qui avait pourtant tout pour survivre : une famille l’avait recueillie et la soignait. L’association l’aurait ensuite proposée à l’adoption.
